top of page

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR
Domaine de Dansé

Le Bas Toussaint
72300 Auvers-le-Hamon
06 63 40 55 54
 
Raison sociale : SCI Domaine de Dansé
SIRET : 815 001 409 000 11
N° TVA : FR26815001409
RCS : Le Mans 815 001 409
Capital social : 1.000 euros

REPRÉSENTANT LÉGAL
Stéphanie Rondeau

RESPONSABLE DE PUBLICATION
Stéphanie Rondeau


HÉBERGEMENT
WIX
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96, Ireland
www.wix.com​


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées du Domaine de Dansé ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite par le Domaine de Dansé.
 

bottom of page